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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT - FDB
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COURBHASTRAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURBHASTRAP
FINANCIERE DE BEAUMONT - FDB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4321619
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
COURBHASTRAP de FINANCIERE DE BEAUMONT - FDB

Présentation de la marque COURBHASTRAP

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT - FDB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURBHASTRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE DE BEAUMONT - FDB domicilié(e) 14 RUE MARIE CURIE - 26100 - ROMANS-SUR-ISÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 274 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque COURBHASTRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURBHASTRAP arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.

FINANCIERE DE BEAUMONT - FDB a également déposé les autres marques suivantes : 8 5 V , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FONDERIE DE SYNTHESE , COURCELL , 92V , COURBHANE , MASTERBHANE , GC GROUPE COURBIS , COURSIL


FINANCIERE DE BEAUMONT - FDB, Société par Actions Simplifiée - 14 RUE MARIE CURIE - 26100 - ROMANS-SUR-ISÈRE - France - SIREN 333274793


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Instruments de fixation métalliques, à savoir, brides de fixation, ancrages, mousquetons, dégaines, poulies ; fixations métalliques pour harnais, baudriers et sangles ; quincaillerie métallique, à savoir, autobloqueurs, bloqueurs sur cordes, descendeurs ; attaches métalliques ; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux ; sangles métalliques pour le levage de charges ; sangles et élingues métalliques ;

Sangles et ceintures de fixation à usage médical, sangles de maintien, sangles de civière, sangles à usage orthopédique, sangles de brancard pour le maintien des patients, sangles de retenue de sécurité pour les patients, sangles de fixation d'appareils médicaux ;

Sangles de cuir ; sangles de fixation en cuir ; sangles à bagages ; bandoulières [courroies] en cuir ; bretelles d'épaule et lanières en cuir ;

Cordes ; ficelles ; câbles non métalliques ; sangles non métalliques ; sangles, ceintures et cordes de transport non métalliques ; sangles de remorquage ; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; sangles en matières plastiques pour l'emballage ; sangles non métalliques pour l'arrimage de paquets ; sangles non métalliques pour le levage de charges ; sangles non métalliques d'immobilisation du chargement pour conteneurs transportables ; sangles en fibres textiles munies d'un dispositif de fixation pour l'arrimage d'articles ; sangles d'amarrage non métalliques ; sangles ou courroies non métalliques ; sangles d'attache non métalliques.